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Foyer Résidence
L’allocation de Foyer ou Résidence est attribuée à tous les membres du personnel dont le traitement annuel est inférieur à un certain montant.o Membres du personnel mariés ou cohabitants. Elle ne peut pas être attribuée aux deux membres d’un couple. Les partenaires doivent éventuellement choisir qui touchera l’allocation de foyer et qui touchera l’allocation de résidence.
o Membres du personnel isolés formant une famille avec des enfants qui donnent droit aux allocations familiales.
Dppr partielle
Dppr avec le salaire brut fixe
-preste 12h sur 22 avec salaire 100%
- a pris une dppr pour 10 h sur 22 avec 50% du salaire . A ce moment son salaire brut mensuel était de 2100
Plusieurs barèmes
a) L'ordre des barèmes: on a introduit d'abord le "501" car le montant est plus élévé.
b) Le nombre d'heures prestées (Nb Hr):
c)Cliquer sur "Calculer"
- Affichage après et pour le calcul: 12h pour le 501 et 8.8 pour le 301.(NB 12/20 + 8.8/22 =1)
L'ancienneté (Anc) et Heures pour une fonction complète (Hr Max)
-- Après un changemenrt de code du barème (1),l' ancienneté est calculée en fonction de la classe d'âge du barème, de la date de naissance (4) et la date de calcul (5)puis affichée dans la colonne "Anc" (3).
-- Après un changemenrt de code du barème (1), le nombre d'heures pour la fonction complète (Hr max 2) est affichée (2)
Réduction de précompte
Voir le document et principalement les annexes(p29 à 35).Détachement
On indique d'abord ce que l'on preste en détachement avec comme statut (Dét vers)puis les heures que l'on abandonne avec comme statut (Dét de)
DPPR Totale
Pourcentage de Carrière
-Soit vous indiquez le pourcentage de la carrière si vous la connaissez , par exemple l'Administration de la Communauté française vous l'a fourni.
- Soit vous indiquez la durée du service militaire (en mois et années) et la durée pour les différents services. Dans l'enseignement secondaire le calcul se fait en 55è, dans l'enseignement fondamental c'était en 55è ... (Voir la réglementation). Dans le cas montré en exemple, il pourrait s'agir d'un enseignant du secondaire qui commence sa carrière à 22 ans et qui prend une dppr à 56 ans.
A savoir: si une valeur autre que zéro est indiquée dans la case en dessous de "Carrière", cette valeur est utilisée et les autres données sont négligées.
Barème(s)
Comme code , choisir "Fixe" puis indiquer le dernier traitement mensuel brut d'activités.
OU
Indiquer le(s)codes du(des) barème(s) mais ne pas oublier d'indiquer comme date de calcul , la date du dernier mois d'activités